Conditions générales de vente du site « Rose Bleue Sexy Shop »

- Les présentes conditions générales s’appliquent aux ventes des articles présentés sur le site de la boutique « Rose Bleue Sexy Shop  ». Il est conseillé au client de lire consciencieusement l’intégralité de ces conditions avant de valider toute commande.

- Article 1 : Les Tarifs.
Les tarifs affichés sur le site sont en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de port ne sont donc pas inclus et doivent par conséquent être rajoutés. La boutique « Rose Bleue Sexy Shop » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans aucun préavis. Les tarifs en vigueur sont ceux affichés au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité du produit. Les tarifs des articles en solde ou en promotion ne sont valables que durant la période indiquée.

- Article 2 : Mode de règlement.
Vous pouvez régler :
- par carte bancaire via paypal : paiement hautement sécurisé garantissant la totale confidentialité de vos données bancaires. Les informations du client sont cryptées et directement transmises à l'opérateur bancaire qui gère les autorisations de débit. La société Rose Bleue n'a donc accès, à aucun moment, à ces données.
- par chèque : libellé à l’ordre de « Rose Bleue » et envoyé au 33 rue des étables , 83870 SIGNES. Le chèque doit alors être émis d’une banque domiciliée en France métropolitaine. Toute commande payable par chèque n’ayant pas été réglée dans un délai de dix jours après validation de la commande sera automatiquement annulée sans préavis.

- Article 3 : Clause de propriété.
Les articles demeurent la propriété de la société Rose Bleue jusqu’à complet encaissement de la facture.

- Article 4 : Frais d’expédition.
Les frais d’expédition sont calculés en fonction du poids des articles envoyés. Ils sont indiqués au moment de la commande. La société « Rose Bleue » ne livre ses articles qu’en France Métropolitaine.

- Article 5 : Délais d’expédition.
Pour les produits disponibles, l’expédition vers la France métropolitaine se fait par Colissimo suivi entre 72h et 4 semaines selon les commandes en cours, après réception du paiement. Concernant les produits non disponibles, la société Rose Bleue se réserve une période de 4 semaines pour expédier l’article, après réception du paiement. L’expédition vers la France métropolitaine se faisant toujours par Colissimo suivi. Au-delà de cette période, le client est en droit de demander l’annulation de sa commande. La société Rose Bleue se réserve également le droit d’annuler la commande en cas d’indisponibilité de l’article auprès de ses fournisseurs. Le client aura alors le choix entre un remboursement de la somme facturée pour l’article non disponible et un avoir de la société Rose Bleue pour une éventuelle autre commande. Si l’article non disponible faisait parti d’une commande incluant des articles disponibles et déjà livrés, la somme remboursée ne portera que sur la somme facturée pour l’article non disponible et aucunement sur les frais de port. La société Rose Bleue ne pourra être tenue responsable des mouvements de grèves des services postaux. Nous vous recommandons de vérifier attentivement l’adresse de livraison lors de votre commande afin d’éviter toute erreur ou impossibilité d’acheminement par les services de la Poste. En cas d’erreur sur l’adresse de livraison, ou de colis non réclamé au bureau de Poste, les frais de réexpédition seront à la charge du client. Les délais de livraison prévus dans les présentes conditions générales de vente ne pourront alors plus s’appliquer.

En cas de perte du colis, la société "Rose Bleue" ne pourra en être tenue responsable. Nous nous engageons à vous faire connaître dès l'expédition du colis, le numéro de suivi de celui-ci.  En cas de perte avérée par les services postaux, après un délais de 10 jours, la société "Rose Bleue" s'engage à vous renvoyer un nouveau colis.

- Article 6 : Service Clientèle.
Pour toute question, information ou litige, vous pouvez contacter le service clientèle :
- Par mail : nous contacter
- Par téléphone : 04 94 07 17 18
En cas de litige, à défaut d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux Français seront compétents, le présent contrat étant soumis à la loi Française. La société « Rose Bleue » se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

- Article 7 : Délais de rétractation.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours pour annuler votre commande à compter de la réception de votre ou vos article(s), à condition que ceux-ci n’aient pas été utilisés ou portés et qu’ils soient encore dans leur emballage d’origine non ouvert par mesure d’hygiène. La demande de rétractation doit se faire par courrier recommandé avec accusé réception. Les frais de retour sont alors à votre charge. Vous serez alors remboursé dans les 30 jours suivant la date de votre rétractation.

- Article 8 : Informations nominatives.
Les informations nominatives fournies par le client sont strictement confidentielles et ne seront donc aucunement divulguées à d’autres sociétés. Elles ne seront utilisées que par la société « Rose Bleue ». Aussi, conformément à l’article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique aux fichiers et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez fournies. Vous pouvez alors en faire la demande par mail : contactez-nous

- Article 9 : Responsabilité.
Les produits proposés sur notre site sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies et textes relatifs à la description des produits ne sont pas toujours contractuels. Vous pouvez donc parfois constater de légères différences de couleurs ou d'emballage. La société « Rose Bleue » ne pourra alors en être tenue responsable. La société « Rose Bleue » ne pourra être tenue responsable en cas de mauvais usage des articles en vente sur son site, notamment l’utilisation pour un usage autre que celui prévu par le fabricant du produit. Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit Français et peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, sans que la responsabilité de la société « Rose Bleue » ne soit engagée.

- Article 10 : Engagement du client.
Le client s’engage à avoir pris connaissance et respecter les conditions générales de vente lors de la validation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

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